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Glossaire de l'immobilierUn lexique de l'immobilier accessible pour vous aider à déchiffrer un langage parfois complexe.

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Passage (droit de)

Le droit de passage permet au propriétaire d'un terrain enclavé de dispose automatiquement d'un accès (le plus court) à la voie publique la plus proche. Ce droit constitue une servitude réelle sur le terrain voisin.


 

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